Drop Zone City

  [ Accueil ] [ Retour à l'article ] [ Version PDF ]

Mentions légales
http://www.drop-zone-city.com/article.php3?id_article=25

jeudi 4 juillet 2002
Fabrice


L’auteur du site s’engage à être très vigilante sur la fiabilité de l’information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site. Il ne saurait en revanche être tenue pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.

Pour permettre aux visiteurs de compléter leurs recherches, l’auteur du site peut être amenée à leur proposer, à travers un lien hypertexte, de consulter un site spécialisé qui lui paraît digne d’intérêt dans un contexte précis, sans pour autant pouvoir garantir le contrôle des informations délivrées sur le site en question.


Droits d’auteurs

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction des pages du site, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause.

Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde aucune exception de copie privée.


Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Ce site est inscrit à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Numéro d’inscription de Drop Zone City à la CNIL : 798862.

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, l’auteur du site vous rappelle que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Pour exercer ce Droit, il suffit d’écrire à l’auteur du site.


[ Accueil ] [ Retour à l'article ] [ Version PDF ] [ Haut ]
 

Copyright © Drop Zone City 2002.